Mentions Légales

1. Identification de la Société

Nom de la SociétéAenima SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle)
Forme JuridiqueSASU
Capital Social[Insérez le montant du capital social] €
Siège Social[Insérez l'adresse complète du siège social]
Immatriculation (RCS)[Ville] B [Numéro de Siret ou RCS]
Numéro de SIRET[Insérez le numéro SIRET]
Code APE / NAF[Insérez le Code APE/NAF]
Numéro de TVA IntracommunautaireFR [Insérez le numéro de TVA]
Assurance RC Pro[Nom de l'assureur, ex : AXA, Generali, etc.]
Couverture Géographique[Ex : France Métropolitaine et Union Européenne]
Adresse Assureur[Adresse complète du siège ou du bureau de l'assureur]
E-mail de contactcontact@aenima.tech
Téléphone[Insérez le numéro de téléphone (optionnel)]
Directeur de la publication[Votre Prénom et Nom]

2. Hébergement du Site

Hébergeur[Nom de votre hébergeur (ex: OVH, DigitalOcean, Scaleway, AWS, etc.)]
Adresse de l'hébergeur[Adresse complète de l'hébergeur]
Téléphone de l'hébergeur[Téléphone de l'hébergeur]

*Note sur l'environnement : Le site est hébergé sur un Serveur Privé Virtuel (VPS). L'entreprise Aenima SASU est l'éditrice du site et assume la gestion du contenu et des données.

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site, y compris le nom de domaine [Votre nom de domaine], le contenu (textes, images, sons, bases de données, code, etc.) et la structure, est la propriété exclusive de Aenima SASU.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation expresse et écrite préalable du représentant légal d'Aenima SASU.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

4. Limites de Responsabilité

Aenima SASU ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site.

Aenima SASU décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Aenima SASU se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

5. Droit Applicable et Attribution de Juridiction

Le présent site est régi par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

6. Données Personnelles (RGPD)

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7. Gestion des Cookies

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